Lignes directrices de la marque et droits de propriété

Avec les lignes directrices de la marque et les droits de propriété, nous évitons que les articles et les informations produit n’enfreignent les droits de propriété de tiers. Si votre article ne répond pas à ces lignes directrices, même au moment de l’ajout de l’article sur bol ? Dans ce cas, vous devez proposer l’article sans marque. En savoir plus sur ces lignes directrices ici.

Les lignes directrices de la marque en bref

• L’EAN est au nom du propriétaire de la marque et est enregistré auprès de GS1.
• La marque est enregistrée auprès du BOIP (ou de l’EUIPO/OMPI) et dans la bonne classe.
• La marque est visible sur l’emballage original du produit ou sur l’article.

Lignes directrices de la marque et droits de propriété

Les articles et les informations produit associées doivent répondre à des lignes directrices pour pouvoir être vendus en tant qu’article de marque. Si l’article ne répond pas à ces lignes directrices, même au moment de son ajout ? Dans ce cas, vous devez proposer l’article sans marque. Grâce à ces lignes directrices, nous évitons les informations trompeuses qui enfreignent les droits de propriété de tiers. En savoir plus sur les lignes directrices en vigueur et la protection de vos articles de marque ici.

Si l’article répond aux lignes directrices ci-dessus au moment où vous l’ajoutez sur bol, vous pouvez vendre votre article en tant qu’article de marque. En savoir plus ?

• Vous trouverez plus d’informations sur les numéros EAN et ISBN ici
• Vous trouverez plus d’informations sur le Droit des marques ici
• Vous trouverez plus d’informations sur la Visibilité ici

Ou regardez la vidéo ci-dessous.