Vendre aux Pays-Bas

En vendant également aux Pays-Bas, vous atteignez chaque jour plus d'un million de clients supplémentaires. Si vous souhaitez vendre aux Pays-Bas depuis la Belgique, il y a plusieurs éléments à prendre en compte :

Choisissez un transporteur qui peut vous aider à respecter votre promesse de livraison également aux Pays-Bas. Une livraison à temps est très importante pour la satisfaction client, et les options de livraison offertes par les entreprises postales peuvent différer pour les envois transfrontaliers.

De plus, contrairement à la Belgique, pour les ventes aux Pays-Bas, il est important de noter que :

un colis boîte aux lettres ne dépasse pas 38 x 26,5 x 3,2 centimètres

bol propose des timbres d'expédition avantageux de DPD

les prix des timbres de retour du service de retour bol varient selon les pays

pour l'assortiment que vous vendez via Logistique via bol, vos articles sont proposés par défaut en Belgique et aux Pays-Bas. À l'exception des articles XS, les tarifs sont identiques pour la livraison dans les deux pays. Préférez-vous proposer vos articles via Logistique via bol dans un pays spécifique ? Faites alors un choix entre les Pays-Bas et la Belgique et indiquez cette préférence dans votre compte vendeur ; allez dans « Paramètres » et cliquez sur « À l'étranger » sous « Ma boutique ».

Il n'est pas possible d'utiliser une boîte postale belge ou un numéro de réponse pour les retours provenant des Pays-Bas. Un retour à une adresse belge normale est cependant possible.

Les règles les plus importantes pour les boutiques en ligne relèvent de la réglementation européenne et sont donc identiques pour les Pays-Bas et la Belgique. Il existe cependant des exceptions.

Dans certaines catégories d'articles, la législation et la réglementation peuvent varier. Aux Pays-Bas, par exemple, vous êtes tenu d'avoir un numéro d'enregistrement pour la vente de comprimés de chlore.

Vous doutez que votre assortiment soit adapté à la vente aux Pays-Bas ? Vous trouverez plus d'informations sur la page « Offre adaptée et non adaptée ».

Il existe des différences claires entre le néerlandais et le flamand, et donc aussi dans la manière de présenter les informations sur vos articles. Par exemple, ce que l'on appelle « microgolfovens » en Flandre est désigné par « magnetrons » aux Pays-Bas. Curieux de connaître les différences entre les deux langues ? Pour vous en faire une idée, vous pouvez choisir la version néerlandaise du site web en haut à droite sur le site de vente .

Vendez-vous depuis la Belgique à des clients aux Pays-Bas ? Vérifiez attentivement si votre entreprise a des obligations fiscales néerlandaises, par exemple des obligations en matière de TVA ou d'accises néerlandaises.

Ainsi, certaines livraisons transfrontalières sont considérées comme des ventes à distance – et la TVA peut s'y appliquer. Une vente est considérée comme à distance si un article :

• est livré à des clients néerlandais qui ne déclarent pas la TVA et
• est transporté directement ou indirectement, par vous ou pour votre compte, de la Belgique vers les Pays-Bas.

Un seuil s'applique aux ventes à distance. Dès que votre chiffre d'affaires total auprès de clients sans numéro de TVA valide dans d'autres pays de l'Union européenne (UE) dépasse ce seuil, vous êtes obligé de calculer les taux de TVA locaux. Il s'agit donc des taux du pays où vous livrez les biens. Depuis le 1er juillet 2021, le seuil pour les ventes dans d'autres pays de l'UE est de 10 000 euros hors TVA. Il y a donc un seul seuil pour tous les pays de l'UE combinés.

Ce seuil ne s'applique pas seulement à vos ventes à distance via bol ; il s'applique à toutes les ventes à distance et services numériques de votre entreprise et donc aussi à d'éventuelles ventes via d'autres canaux. Les ventes via votre propre boutique en ligne ou une autre plateforme, par exemple, sont donc à inclure.

Avez-vous dépassé le seuil au cours d'une année donnée ? Alors ce seuil ne s'applique plus à vous l'année suivante. Dans ce cas, vous avez une obligation de TVA dès la première vente de cette année.

Attention : vous devez également déclarer et payer la TVA étrangère due dans le pays du client. Cela peut se faire de 2 manières :

1. En vous enregistrant auprès de l'administration fiscale locale du pays de l'UE où vous livrez les biens et en y déposant une déclaration de TVA.
2. En utilisant le régime dit de l'Union. Avec ce régime, vous pouvez déclarer et payer la TVA due dans tous les autres pays de l'UE auprès d'un seul guichet. Le régime de l'Union ne peut être utilisé que pour les ventes à distance.

Exceptions

Il existe également un certain nombre d'exceptions. Des régimes spéciaux s'appliquent à la livraison de ces biens :

• Produits soumis à accises (par exemple, les boissons alcoolisées) – pour les livraisons aux particuliers, la TVA est toujours due dans le pays d'arrivée de l'envoi, quel que soit le seuil.
• Biens soumis au régime de la marge
• Moyens de transport neufs et quasi neufs
• Livraisons avec installation

Contrôle et amendes

Le gouvernement néerlandais contrôle et sanctionne rétroactivement les entreprises qui n'ont pas payé la TVA ou les accises dues. Il est donc conseillé de bien se renseigner sur les règles fiscales applicables à votre entreprise et de suivre attentivement les éventuels changements. Vérifiez également régulièrement si le seuil de 10 000 euros pour les ventes à distance et les services numériques vous concerne et si vous le dépassez.

Souhaitez-vous plus d'informations à ce sujet ? Consultez le site de l'administration fiscale néerlandaise ou belge ou de la Commission européenne. Lisez attentivement ces règles ou demandez conseil à votre propre conseiller (fiscal).

Les ventes transfrontalières aux entreprises sont également appelées livraisons intracommunautaires. Des règles de TVA différentes s'appliquent aux livraisons intracommunautaires de biens. Ici, vous en saurez plus sur les livraisons intracommunautaires pour les entrepreneurs néerlandais.

Lorsque les clients passent une commande chez vous, ils reçoivent automatiquement un aperçu de paiement de bol. De plus, en cas de vente transfrontalière, en tant que partenaire, vous êtes tenu d'envoyer une facture au client. Pour les ventes transfrontalières, cela s'applique aux ventes aux clients professionnels et particuliers (ventes à distance).