Smartwatches & trackers d'activité

Il est possible de proposer des smartwatches et des trackers d'activité de la liste de marques ci-dessous. Vous souhaitez proposer une autre marque ? Dans ce cas, vous devez démontrer que la marque et votre assortiment associé sont conformes à la législation et à la réglementation néerlandaises et/ou belges ainsi qu'aux directives de bol.

Proposer une nouvelle marque

Pour pouvoir proposer un article de marque (maison) d'une marque encore inconnue de bol, la marque concernée doit d'abord être évaluée par bol. Pour cela, vous pouvez soumettre une demande d'autorisation de marque en utilisant le formulaire que vous trouverez via le bouton ci-dessous.

Si votre article de marque répond aux exigences ci-dessous, vous pouvez demander une autorisation de marque à l'aide du formulaire suivant.

• La marque est enregistrée auprès du BOIP (ou de l'EUIPO/WIPO).
• Votre inscription est valable aux Pays-Bas et en Belgique.
• La marque est enregistrée dans la bonne classe de produits. Votre marque doit être enregistrée pour une classe de produits inférieure à 35. Les classes de produits 35 à 45 ne sont valables que pour les services et non pour les marchandises.
• L'article doit également être enregistré dans cette classe avec la mention des bons produits.
• Les articles doivent être munis d'un EAN GS1 officiel.
• Votre marque doit satisfaire aux points ci-dessus à partir du moment où l'article est ajouté sur bol.

Saisissez le nom de la marque dans le champ de marque lors de la saisie des informations produit. Faites-le en texte, même si vous n'avez enregistré votre marque que comme marque figurative.

L'utilisation d'un nom de marque non enregistré au BOIP pour un article n'est pas autorisée. Aucun droit ne peut en être tiré.