Cuisine & Art de la table

Soyez vigilant si vous vendez de la vaisselle pour enfants ou de la vaisselle de camping. La vaisselle fabriquée à partir de fibres de bambou ou de maïs peut être nocive lorsqu'elle est utilisée en combinaison avec la mélamine plastique. Les autorités de contrôle néerlandaises et belges, la NVWA et l'AFSCA, conseillent d'arrêter immédiatement de vendre ces articles. Depuis 2019, la vaisselle composée des deux matériaux est interdite et a été entièrement retirée du marché. C'est pourquoi vous ne pouvez vendre via bol que des articles entièrement composés de bambou ou de mélamine. Vous trouverez le rapport d'enquête sur le site web de la NVWA.

bol choisit de ne pas encourager l'utilisation du tabac ou des drogues douces et dures, c'est pourquoi il n'est pas permis de vendre les articles suivants via bol :

• Tabac et autres produits du tabac relevant de la loi sur le tabac et les produits du tabac. De plus, bol va plus loin que la loi et il n'est pas non plus permis de vendre des machines à cigarettes ou des accessoires aromatisés, tels que des cartes aromatiques, des filtres aromatiques, des feuilles aromatiques et des liquides aromatiques.
• Articles relevant de la loi sur l'opium.
• Cigarettes électroniques, vaporisateurs et tous les autres articles pouvant être utilisés pour la consommation de nicotine (ou d'une substance sans nicotine), qui créent de la vapeur via un embout. Les pièces et accessoires pour ces articles, y compris les recharges, les cartouches, les réservoirs et les kits, ne sont pas non plus autorisés à la vente via bol.
• Pipes, narguilés, pipes à cannabis et bangs. Les pièces et accessoires pour ces articles ne sont pas non plus autorisés à la vente via bol.
• Articles pouvant être associés à la production et à la consommation de drogues douces et dures. Cela inclut, entre autres, les broyeurs (électriques), les cônes & rouleuses, les plateaux de roulage & boîtes et les graines de cannabis.
• Cartouches de crème fouettée.
  

• Cendriers
• Briquets
• Produits CBD, tant qu'ils sont conformes à la législation et à la réglementation en vigueur aux Pays-Bas et en Belgique
  

• Moulins à herbes électriques
• Boîtes à cigarettes & cigares
  

Si nécessaire, bol anticipe la législation. Nous le faisons principalement lorsqu'il est clair que les articles en production ou en usage sont nocifs pour la santé et/ou la sécurité des clients. Au sein de l'Union européenne, la vente d'articles jetables en plastic, également appelés plastic à usage unique, est interdite. Sur le site web de la Commission européenne, vous trouverez un aperçu des articles dont la mise sur le marché est interdite. Cette interdiction est progressivement étendue, ce qui signifie que la liste ci-dessous peut ne pas être complète. Par conséquent, veuillez consulter le site web de la Commission européenne ou des autorités néerlandaises/belges pour la réglementation en vigueur.

Depuis 2023, une contribution pour les déchets (contribution SUP) s'applique également aux emballages dits de point de vente. Il s'agit de la vente de boîtes alimentaires ou de gobelets vides. Celui qui met ces produits sur le marché est obligé de payer la contribution SUP à ce titre. Il est donc possible que vous deviez également payer cette contribution SUP. Pour les tarifs et informations aux Pays-Bas, consultez le site web de Verpact. Pour la Belgique, vous trouverez plus d'informations sur le site web de Fost Plus.

Les articles jetables en plastic suivants ne sont pas autorisés par la loi et ne peuvent donc pas être vendus :

• Assiettes, couverts, agitateurs
• Pailles
• Cotons-tiges
• Tiges de ballons
• Emballages de boissons et d'aliments en polystyrène expansé et extrudé (EPS et XPS)
• Produits en plastic oxo-dégradable (par exemple, sacs et bouteilles)

Les produits jetables en plastic et ceux qui contiennent du plastic portent le logo ci-dessous. Il s'agit de produits tels que : lingettes humides, tampons, serviettes hygiéniques, produits du tabac et gobelets (par exemple, un gobelet/une assiette en papier avec une couche de plastic).

De plus, en tant que plateforme, nous voulons prendre nos responsabilités et aider à lutter contre le plastic sauvage. C'est pourquoi nous avons signé la Convention sur le plastic dispersible le 9 octobre 2021. Le plastic dispersible est le plastic à usage unique qui se propage rapidement. Par exemple, lorsqu'il est jeté ou qu'il se disperse littéralement. Cela signifie que les ballons à eau jetables et les confettis en plastic sont interdits sur la plateforme. Cette politique couvre également :

• Les coffrets cadeaux contenant des ballons à eau, des confettis en plastic ou des pailles pour ballons
• Les confettis (de table), les serpentins
• Les ballons avec des confettis en plastic à l'intérieur

Les articles de seconde main ou les articles à marge ne peuvent être proposés que dans les catégories livres, musique, jeux et films. Pour les autres catégories, vous ne pouvez pas demander de droits de vente. Il n'est donc pas possible de proposer d'autres articles de seconde main que des livres, de la musique, des jeux et des films via bol.

Règlement européen sur les précurseurs d'explosifs

Les explosifs artisanaux sont une arme couramment utilisée par les terroristes et autres criminels. Cela est dû à la disponibilité relativement libre de certaines matières premières pour explosifs. La disponibilité de ces substances est limitée par la réglementation européenne. À partir du 1er février 2021, le nouveau règlement européen 2019/1148 relatif à la commercialisation et à l'utilisation de précurseurs d'explosifs entre en vigueur, et cela peut avoir des implications pour vous en tant qu'entrepreneur et partenaire de bol.

Le règlement impose de nouvelles obligations aux vendeurs d'articles pouvant contenir des matières premières pour explosifs, et donc potentiellement à vous aussi en tant qu'entrepreneur. Ces obligations sont décrites dans le règlement européen 2019/1148. Vous pouvez également en savoir plus sur le site web du NCTV. En tant que plateforme en ligne, bol est légalement tenu, en vertu du règlement, de signaler les transactions suspectes, les disparitions et les vols d'articles qui contiennent certaines matières premières au Centre de signalement des transactions suspectes de produits chimiques. Attention : cette obligation de signalement ne s'applique pas seulement aux plateformes en ligne comme bol, mais aussi à vous en tant qu'entrepreneur.

Le règlement impose de nouvelles obligations aux vendeurs d'articles pouvant contenir des matières premières pour explosifs, et donc potentiellement à vous aussi en tant qu'entrepreneur. Ces obligations sont décrites dans le règlement européen 2019/1148. Vous pouvez également en savoir plus sur le site web du NCTV. En tant que plateforme en ligne, bol est légalement tenu, en vertu du règlement, de signaler les transactions suspectes, les disparitions et les vols d'articles qui contiennent certaines matières premières au Centre de signalement des transactions suspectes de produits chimiques. Attention : cette obligation de signalement ne s'applique pas seulement aux plateformes en ligne comme bol, mais aussi à vous en tant qu'entrepreneur.

Afin de protéger la sécurité de nos clients, nous proposons sur notre plateforme uniquement des cuisinières et des plaques de cuisson à gaz spécialement conçues pour être utilisées aux Pays-Bas ou en Belgique. C’est important car les cuisinières et les plaques de cuisson à gaz conçues pour un pays donné peuvent créer des situations dangereuses si elles sont utilisées dans un pays pour lequel elles ne sont pas destinées. C’est pourquoi nous limitons notre offre aux modèles qui répondent aux exigences spécifiques de ces deux pays.