Santé publique

Soyez vigilant si vous vendez de la vaisselle pour enfants ou de la vaisselle de camping. La vaisselle fabriquée à partir de fibres de bambou ou de maïs peut être nocive lorsqu'elle est utilisée en combinaison avec la mélamine plastique. Les autorités de contrôle néerlandaises et belges, la NVWA et l'AFSCA, conseillent d'arrêter immédiatement de vendre ces articles. Depuis 2019, la vaisselle composée des deux matériaux est interdite et a été entièrement retirée du marché. C'est pourquoi vous ne pouvez vendre via bol que des articles entièrement composés de bambou ou de mélamine. Vous trouverez le rapport d'enquête sur le site web de la NVWA.

Sur notre plateforme, vous pouvez vendre des boissons sans alcool et à faible teneur en alcool, en suivant la loi néerlandaise sur les produits de base. Une boisson sans alcool peut contenir un maximum de 0,1 % d'alcool et une boisson à faible teneur en alcool, un maximum de 1,2 %. Il est important que ces boissons soient vendues dans la bonne catégorie d'article. Il n'est pas autorisé de vendre des boissons contenant plus de 1,2 % d'alcool sur notre plateforme.

bol choisit de ne pas encourager l'utilisation du tabac ou des drogues douces et dures, c'est pourquoi il n'est pas permis de vendre les articles suivants via bol :

• Tabac et autres produits du tabac relevant de la loi sur le tabac et les produits du tabac. De plus, bol va plus loin que la loi et il n'est pas non plus permis de vendre des machines à cigarettes ou des accessoires aromatisés, tels que des cartes aromatiques, des filtres aromatiques, des feuilles aromatiques et des liquides aromatiques.
• Articles relevant de la loi sur l'opium.
• Cigarettes électroniques, vaporisateurs et tous les autres articles pouvant être utilisés pour la consommation de nicotine (ou d'une substance sans nicotine), qui créent de la vapeur via un embout. Les pièces et accessoires pour ces articles, y compris les recharges, les cartouches, les réservoirs et les kits, ne sont pas non plus autorisés à la vente via bol.
• Pipes, narguilés, pipes à cannabis et bangs. Les pièces et accessoires pour ces articles ne sont pas non plus autorisés à la vente via bol.
• Articles pouvant être associés à la production et à la consommation de drogues douces et dures. Cela inclut, entre autres, les broyeurs (électriques), les cônes & rouleuses, les plateaux de roulage & boîtes et les graines de cannabis.
• Cartouches de crème fouettée.
  

• Cendriers
• Briquets
• Produits CBD, tant qu'ils sont conformes à la législation et à la réglementation en vigueur aux Pays-Bas et en Belgique
  

• Moulins à herbes électriques
• Boîtes à cigarettes & cigares
  

Les allégations ne doivent jamais être trompeuses, confuses ou ambiguës et doivent toujours être compréhensibles pour le consommateur. Consultez cette page pour plus d'informations sur la création d'allégations pour vos articles.

Pour éviter de tromper un client, il n'est pas permis de mentionner le coronavirus dans la photo, le titre et la description de l'article. Vérifiez si votre allégation est autorisée grâce à cette base de données d'allégations utile de la Keuringsraad KOAG/KAG.

Ensemble, nous souhaitons garantir que nous offrons à nos clients des articles cosmétiques sûrs. Pour ce faire, nous devons respecter la législation en vigueur pour les articles cosmétiques dans l'UE, aux Pays-Bas et en Belgique. Pour faciliter cela, nous avons établi les informations et directives ci-dessous. Veillez à bien connaître les exigences légales applicables à la vente de cosmétiques.

« Toute substance ou tout mélange destiné à être mis en contact avec les parties externes du corps humain (épiderme, systèmes pileux et capillaire, ongles, lèvres et organes génitaux externes) ou avec les dents et les muqueuses buccales, en vue, exclusivement ou principalement, de les nettoyer, de les parfumer, d’en modifier l’aspect, de les protéger, de les maintenir en bon état ou de corriger les odeurs corporelles » (article 2.1a du Règlement (CE) n° 1223/2009 relatif aux produits cosmétiques).

Afin de contrecarrer l'achat et la revente d'articles au sein de notre offre beauté, une limite de 9 articles par code EAN par commande est appliquée aux clients. De cette façon, nous nous assurons que les articles ne se retrouvent pas dans le commerce gris. Il s'agit du commerce d'articles via des canaux de distribution non officiels. Cette règle s'applique aux groupes d'articles ci-dessous.

Pour assurer la sécurité du client, il est obligatoire, selon le Règlement (CE) n° 1223/2009 relatif aux produits cosmétiques, que chaque article soit évalué et jugé sûr par un évaluateur de sécurité qualifié avant sa vente. L'organisation responsable (également appelée Personne Responsable) est une personne ou une entreprise et doit toujours être en mesure de présenter un rapport d'évaluation de la sécurité valide (Cosmetic Product Safety Report, CPSR) de l'évaluateur de sécurité. Ce rapport doit attester que le produit est sûr et qu'il est conforme à toutes les exigences légales en matière de sécurité.

À titre de vérification, nous pourrions vous demander de présenter cette évaluation de sécurité. Les cosmétiques doivent être fabriqués et emballés selon des règles d'hygiène strictes (ISO 22716), cela ne peut pas être fait n'importe comment dans la cuisine.

Dès qu'il existe un soupçon sérieux que votre offre puisse être dangereuse pour le client, nous pourrions (temporairement) retirer vos articles de la vente en ligne. Nous le faisons alors pour évaluer les articles potentiellement dangereux. L'organisation responsable de l'article est tenue de s'assurer que la documentation appropriée est disponible. Par exemple, lorsqu'une évaluation d'un article est nécessaire.

Il n'est bien sûr pas permis de proposer des articles contenant des ingrédients interdits, tels que le Lilial (BUTYLPHENYL METHYLPROPIONAL). Certaines substances peuvent être présentes en quantité limitée. Le Règlement (CE) n° 1223/2009 relatif aux produits cosmétiques contient des listes de :

• Substances interdites (Annexe II)
• Substances pouvant être présentes dans les articles cosmétiques avec des limites fixées (Annexes III, IV, V et VI)

Le Règlement (UE) 2024/996 apporte une mise à jour par rapport au règlement de 2009. Il y est stipulé qu'un certain nombre de substances, à partir d'une date donnée (voir date entre parenthèses), ne peuvent être présentes dans un article cosmétique qu'à une concentration plus faible :

• Rétinol (Acétate de rétinyle et Palmitate de rétinyle) (1er mai 2027)
• Arbutine (Alpha-Arbutine) (1er novembre 2025)
• 4-Méthylbenzylidène Camphre (1er mai 2026)
• Génistéine (1er novembre 2025)
• Daïdzéine (1er novembre 2025)
• Acide Kojique (1er novembre 2025)
• Triclosan (31 décembre 2025)
• Triclocarban (31 décembre 2025)

Le règlement traite de ces noms INCI et détaille pour chaque substance le nouveau maximum autorisé. Il est important que vous vous y conformiez.

Ces listes de substances et de règles changent régulièrement. Assurez-vous de maintenir à jour l'évaluation de la sécurité (CPSR) en cas de modifications de l'article et/ou de la législation. Vous vous assurez ainsi que vos articles ne contiennent pas de substances récemment interdites et qu'ils restent dans les limites fixées. Assurez-vous également que l'emballage et les informations en ligne sont mis à jour avec les dernières exigences en matière d'informations sur les articles, d'instructions d'utilisation et d'avertissements. Utilisez le DIY Compliance Manager pour vérifier si vos ingrédients sont conformes à la législation et à la réglementation actuelles.

Pour les articles (principalement les écrans solaires) contenant les substances Octocrylène et Benzophénone-3, des concentrations maximales sont applicables. Cela signifie ce qui suit :

• Le Benzophénone-3 peut être utilisé jusqu'à une concentration maximale de 6 % comme filtre UV dans les articles pour le visage, les mains et les lèvres, à l'exception des articles en aérosols et en sprays ;
• Le Benzophénone-3 peut être utilisé jusqu'à une concentration maximale de 2 % comme filtre UV dans les produits corporels, y compris les articles en aérosols ou en sprays ;
• Dans d'autres articles, le Benzophénone-3 peut être utilisé comme filtre UV jusqu'à une concentration maximale de 0,5 % ;
• L'utilisation d'Octocrylène comme filtre UV dans les articles en aérosols est autorisée jusqu'à une concentration maximale de 9 % ;
• L'utilisation d'Octocrylène comme filtre UV dans d'autres articles est autorisée jusqu'à une concentration maximale de 10 %.

De plus, il est obligatoire d'apposer une étiquette d'avertissement sur les articles contenant du Benzophénone avec le texte : « Contient du Benzophénone-3. »

Vous avez des questions sur les concentrations maximales de substances dans vos articles ? Adressez-les à votre fournisseur. Vous trouverez plus d'informations sur le site web de l'UE.

Pour chaque article cosmétique, des informations obligatoires concernant l'article et son utilisation en toute sécurité doivent être disponibles pour le consommateur sur l'article lui-même, sur l'emballage extérieur et, en cas de vente en ligne, également sur la page de vente de l'article. S'il n'est pas possible d'étiqueter l'emballage, il peut être choisi d'ajouter une carte d'information. Les informations minimales obligatoires suivantes doivent être accessibles aux consommateurs (et aux autorités) sur l'article, l'emballage et la page de vente en ligne :

• la fonction cosmétique de l'article (ex. lait corporel, shampooing pour bébé, etc.) ;
• ingrédients (selon la nomenclature INCI) ;
• nom & adresse du fabricant ;
• pays d'origine ;
• contenu nominal (en g ou ml) ;
• nombre d'unités par emballage ;
• durée de conservation du produit fermé ;
• durée de conservation après ouverture (en mois) ;
• langue du produit ;
• instructions et avertissements pour une utilisation sûre (ex. pour les colorations capillaires)

Pour les cosmétiques, il est obligatoire de mentionner les ingrédients ; pour cela, vous utilisez l'attribut Ingrédients. Une liste d'ingrédients claire et correcte est obligatoire, afin que la composition de l'article cosmétique soit compréhensible pour tous. La liste doit être établie par ordre décroissant de poids au moment de l'incorporation dans l'article cosmétique. Les ingrédients doivent être mentionnés avec les noms INCI (International Nomenclature Cosmetic Ingredient) corrects. La base de données européenne des ingrédients Cosmile fournit des informations sur les ingrédients cosmétiques. Les consommateurs ayant des allergies spécifiques à certains ingrédients peuvent ainsi facilement les identifier.

Pour qu'un article cosmétique puisse être vendu dans l'UE, il doit avoir une partie responsable (également appelée Personne Responsable) avec une adresse au sein de l'UE, et l'article doit être enregistré par la Personne Responsable dans le système central de l'UE (Cosmetic Product Notification Portal, CPNP). Fabriquez-vous vous-même des articles cosmétiques ? Ou êtes-vous la personne/l'entreprise qui importe des articles de l'extérieur vers l'Union européenne ? Dans ce cas, vous êtes automatiquement la partie responsable selon la loi, à moins que cette responsabilité n'ait déjà été reprise par une autre personne/entreprise (partie notifiante et mention sur l'étiquette). Si vous êtes vous-même responsable, assurez-vous que vos articles répondent à toutes les exigences ET qu'ils sont correctement enregistrés (notifiés) dans le CPNP. Les articles cosmétiques non enregistrés ne peuvent pas être vendus dans l'UE. Pour confirmer que vos articles sont conformes aux directives, nous pouvons notamment vous demander la confirmation de l'enregistrement CPNP.

Pour les articles cosmétiques, aucune allégation ni mention publicitaire ne doit être faite, que ce soit sur l'étiquette ou sur les pages de vente en ligne, si elles sont contraires aux critères de base décrits dans le Règlement 655/2013 et les directives associées. Ce Règlement stipule que les allégations doivent être conformes à toutes les exigences légales et ne doivent pas induire en erreur le consommateur ou tout autre utilisateur final. En substance, les allégations doivent respecter les critères suivants :

• Conformité aux exigences légales Ne pas affirmer qu'un article est conforme aux exigences légales.
• Exactitude Si un article est annoncé comme contenant un ingrédient spécifique, cet ingrédient doit également être présent dans l'article. Les allégations concernant les propriétés d'un ingrédient spécifique ne doivent pas donner l'impression que le produit final possède également ces propriétés si ce n'est pas le cas.
• Preuves Les allégations doivent être étayées par des preuves suffisantes et vérifiables.
• Honnêteté Il n'est pas permis de revendiquer des caractéristiques spécifiques si des articles similaires possèdent les mêmes caractéristiques. Lorsque le fonctionnement d'un article dépend de son utilisation en combinaison avec un autre article, cela doit être clairement indiqué. Les allégations ne doivent pas aller au-delà de ce qui peut être prouvé.
• Équité Les allégations doivent être objectives et ne doivent pas être dénigrantes envers les ingrédients ou la concurrence.
• Décision éclairée Les allégations doivent être claires, précises, pertinentes et compréhensibles pour l'utilisateur final moyen. Les allégations doivent également contenir des informations permettant aux utilisateurs finaux de faire un choix éclairé.

Accédez à votre compte vendeur. Sélectionnez « Articles » et configurez un filtre :

• sur les groupes de produits ci-dessus pour Groupe de produits/étiquette et sur
• Informations sur les articles Faible (hors ligne) et Faible (en ligne)