Marchandises dangereuses et transport routier (ADR)
Vendez-vous des articles contenant des substances dangereuses ? Cette page contient des informations sur les règles et obligations applicables à votre assortiment.
Certains articles contiennent des substances ou des objets qui, pour le transport, sont classés comme marchandises dangereuses selon la législation et la réglementation. Il s'agit par exemple de batteries au lithium, d'aérosols, de peinture, de colle, de produits de nettoyage, de cartouches de gaz, d'extincteurs ou d'autres produits chimiques.
Vendez-vous de tels articles via bol ? Alors vous êtes vous-même responsable du respect de la réglementation en vigueur concernant le transport de marchandises dangereuses. Pour le transport routier en Europe, ces règles sont définies dans l'ADR (Accord relatif au transport international des marchandises dangereuses par route).
Cette page vous aide à déterminer quelles obligations peuvent s'appliquer à vos articles.
Pourquoi est-ce important ?
Les marchandises dangereuses peuvent présenter des risques pour les personnes, les véhicules, les bâtiments et l'environnement pendant le transport. C'est pourquoi des exigences spécifiques s'appliquent à :
- la classification des articles
- les emballages
- l'étiquetage et le marquage
- la documentation
- le transport et le stockage
- la formation du personnel impliqué
Le non-respect de ces règles peut entraîner :
- Des retards ou le refus d'expéditions
- Des amendes des autorités de surveillance
- La responsabilité en cas de dommages
- Le retrait des articles de notre plateforme
Quels articles peuvent être des marchandises dangereuses ?
Consultez le tableau pour un aperçu des articles qui relèvent régulièrement de la législation ADR :
Attention : cette liste contient des articles qui relèvent régulièrement de la législation ADR. D'autres articles peuvent également en relever ; cet aperçu n'est pas exhaustif.
Votre responsabilité en tant que partenaire
Vendez-vous des articles via bol ? Vérifiez toujours si vos produits contiennent des substances dangereuses. En tant que partenaire, vous en êtes vous-même responsable. C'est ainsi que nous maintenons l'offre sûre ensemble.
Voici ce que nous attendons de vous :
- Établissez la classification correcte de l'article
- Assurez-vous de connaître le(s) numéro(s) UN correct(s)
- Déterminez quelles réglementations ADR s'appliquent
- Assurez-vous de disposer des informations requises pour les transporteurs et les prestataires logistiques ;
- Emballez et étiquetez les articles correctement
Quelles informations devez-vous avoir à disposition ?
Pour les articles susceptibles de relever de l'ADR, nous vous conseillons de disposer au minimum des données suivantes :
- Fiche de données de sécurité (Safety Data Sheet / SDS) si applicable
- Numéro UN
- Nom de transport officiel
- Classe ADR
- Groupe d'emballage (le cas échéant)
- Informations sur les dispositions spéciales et/ou les exemptions éventuelles
- Informations sur la capacité et le type de batterie pour les batteries au lithium
- Restrictions de transport éventuelles
Ces informations sont généralement fournies par le fabricant, l'importateur ou le propriétaire de la marque.
Quantités Limitées (LQ) et Quantités Exceptées (EQ)
Pour certaines marchandises dangereuses, une réglementation de transport simplifiée s'applique : Quantités Limitées (LQ) ou Quantités Exceptées (EQ)
Lorsqu'un produit remplit les conditions de l'une de ces réglementations de transport :
- Des obligations ADR moins strictes s'appliquent
- Le transport peut être effectué plus facilement
- Des exigences spécifiques d'emballage et de marquage restent applicables
Toutes les marchandises dangereuses ne sont pas éligibles au transport LQ ou EQ. Vérifiez toujours la classification ADR de votre article.
Attention particulière aux batteries au lithium
Les batteries au lithium font partie des marchandises dangereuses les plus vendues dans le commerce électronique.
Des exigences supplémentaires s'appliquent aux batteries au lithium, en fonction de :
- le type de batterie (lithium-ion ou lithium-métal)
- la capacité (Wh ou contenu en lithium)
- batterie seule ou intégrée dans un équipement
Assurez-vous de disposer de :
- Le numéro UN correct ;
- Un rapport de test UN 38.3 valide
- Informations sur la capacité de la batterie
- L'emballage et le marquage corrects
Ces informations sont manquantes ? Alors le transport via certains transporteurs peut être impossible.
L'emballage et l'étiquetage corrects
Une marchandise dangereuse ne peut être expédiée que dans un emballage conforme à la réglementation applicable à vos articles.
Selon l'article, des exigences peuvent s'appliquer à :
- Des emballages extérieurs solides, résistants aux manipulations normales de transport
- Protection contre les fuites
- Protection contre les courts-circuits pour les batteries
- Étiquettes ADR
- Marquages UN
- Marquage Quantité Limitée
- Caractéristique des batteries au lithium
Étapes pratiques en tant que partenaire
Avant de proposer un article :
Étape 1 : Vérifiez le produit
L'article contient-il une substance chimique, une batterie, du gaz ou tout autre contenu potentiellement dangereux ?
Étape 2 : Rassemblez la documentation
Demandez à votre fournisseur ou fabricant les informations de transport et de sécurité pertinentes.
Étape 3 : Déterminez la classification
Vérifiez si l'article relève de l'ADR et quelles sont les réglementations applicables.
Étape 4 : Fournissez les données requises
Assurez-vous que toutes les informations demandées sur l'article sont correctement et entièrement enregistrées.
Étape 5 : Maintenez les données à jour
Mettez à jour les informations sur l'article immédiatement lorsque la classification ou la composition du produit change.
Plus d'informations
Avez-vous des doutes sur la classification d'un article ou sur les règles de transport applicables à votre situation ? Contactez votre fabricant, fournisseur, un spécialiste ADR ou votre transporteur avant de proposer ou d'expédier le produit.
Un transport sûr commence par les bonnes informations sur le produit. En identifiant et en enregistrant correctement les marchandises dangereuses, nous contribuons ensemble à maintenir un transport sûr, conforme et fiable.