CE marking & ECE marking

Afin d'indiquer que vos articles répondent aux exigences en matière de sécurité, de santé et d'environnement, il existe ce qu'on appelle le marquage. Pour la plupart des articles mis sur le marché dans l'Union européenne (UE), ce marquage est même obligatoire !

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Vous voulez savoir comment cela fonctionne exactement ? Dans ce livre blanc sur la sécurité des produits et une déclaration de conformité valide, nous vous expliquons tout.

Un marquage CE est obligatoire pour les articles des groupes de produits suivants (attention : cela ne signifie pas que vous pouvez vendre tous ces articles via bol).

• Explosifs à usage civil
• Articles pyrotechniques (tous les articles liés aux feux d'artifice)
• Produits de construction
• Jouets
• Équipements de protection individuelle
• Articles électriques, électroniques et liés à l'énergie
• Dispositifs médicaux (attention : en plus des marquages CE, des conditions supplémentaires s'appliquent. Vous en saurez plus à ce sujet dans cet article de presse et la politique relative aux dispositifs médicaux)
• Équipements de mesure et de pesage
• Machines, composants de sécurité, appareils de levage et de manutention, ainsi que chaînes et câbles
• Moyens de transport

Un marquage ECE est obligatoire pour les articles des groupes de produits suivants (attention : cela ne signifie pas que vous pouvez vendre tous ces articles via bol) :

• Sièges auto
• Phares de voiture
• Casques

Vos responsabilités dépendent de votre rôle – c'est-à-dire si vous êtes l'importateur, le distributeur ou le fabricant. Dans cet aperçu du RVO, vous pouvez vérifier si un marquage CE est obligatoire pour votre article. Il est de votre propre responsabilité de déterminer si les articles que vous vendez nécessitent un marquage CE.

1. Renseignez les informations produit « Marquage CE ». Celles-ci se trouvent dans les informations obligatoires de votre compte vendeur. Vous pouvez y indiquer, via un menu déroulant, que le marquage CE est « Visible » (sur votre article, sur son emballage ou dans son manuel). Si votre article ne relève pas de la réglementation CE, vous pouvez sélectionner « Non applicable ». bol vérifiera alors si cela est correct. Pour votre offre existante, vous n'êtes pas obligé de télécharger une photo.
2. Pour les nouveaux articles pour lesquels aucune information produit n'est encore disponible, une règle supplémentaire s'applique. Vous devez disposer d'un fichier PDF du marquage CE tel qu'il apparaît sur l'article.
   Vous trouverez les instructions et exemples pour ajouter le marquage CE ici.
3. Le nom commercial et l'adresse de contact du fabricant ou de l'importateur en Europe : Depuis le 1er mars 2024, il est obligatoire de renseigner l'attribut « Nom commercial et adresse de contact du fabricant ou de l'importateur dans l'UE » dans votre compte vendeur. Vous trouverez cet attribut dans les informations obligatoires de votre compte vendeur. Vous y renseignerez le nom et l'adresse de contact du fabricant ou de l'importateur dans l'UE. Les informations saisies ne sont pas visibles sur bol et nous ne recherchons pas non plus le canal d'approvisionnement. Cela vous permet simplement de montrer que les informations saisies sont également visibles/présentes sur l'article ou son emballage.

1. Depuis le 1er mars 2024, il est obligatoire de renseigner l'attribut « Marquage ECE » dans votre compte vendeur. Vous trouverez cet attribut dans les informations obligatoires de votre compte vendeur. Vous pouvez y indiquer, via un menu déroulant, que le marquage ECE est « Visible » (sur votre article, sur son emballage ou dans son manuel). Si votre article ne relève pas de la réglementation ECE, vous pouvez sélectionner « Non applicable ». bol vérifiera alors si cela est correct. Pour votre offre existante, vous n'êtes pas obligé de télécharger une photo.
2. Pour les nouveaux articles pour lesquels aucune information produit n'est encore disponible, vous devez, à partir du 1er mars 2024, télécharger une photo (format JPEG ou PDF) du marquage ECE figurant sur l'article. Si cela n'est pas techniquement possible, une photo du marquage ECE sur l'emballage ou sur le manuel est également suffisante. Pour ajouter le marquage ECE, vous pouvez utiliser les instructions relatives aux marquages CE ; vous les trouverez ici.
3. Le nom commercial et l'adresse de contact du fabricant ou de l'importateur en Europe :
   Nous vous demandons, pour vos articles existants et nouveaux, de renseigner à partir du 24 août 2023 le champ « Nom commercial et adresse de contact du fabricant ou de l'importateur dans l'UE » dans les informations optionnelles de votre compte vendeur. À partir du 1er mars 2024, cela sera obligatoire. Vous y renseignerez le nom et l'adresse de contact du fabricant ou de l'importateur dans l'UE. Les informations saisies ne sont pas visibles sur bol et nous ne recherchons pas non plus le canal d'approvisionnement. Cela vous permet simplement de montrer que les informations saisies sont également visibles/présentes sur l'article ou son emballage.
   

• Si vous vendez un article provenant d'un pays hors de l'UE et que vous le vendez sous le nom de marque de ce fabricant, vous êtes un importateur et vous assumez une responsabilité supplémentaire à cet égard.
• Si vous n'êtes pas fabricant ou importateur et que vous vendez un article au sein de l'UE, vous êtes un distributeur.

Si vous n'êtes toujours pas certain de la catégorie à laquelle vous appartenez, consultez le portail des entrepreneurs de la Chambre de Commerce.
Nous vérifierons l'exhaustivité et l'exactitude de vos informations produit.

• S'il s'agit de jouets et que l'article comporte des avertissements de sécurité, ajoutez ces informations produit sous forme de texte dans la section « Avertissements de sécurité ».

• Assurez-vous d'avoir à disposition les différents documents et la preuve d'approbation (déclaration de conformité) qui accompagnent l'article. bol et les autorités peuvent les demander.

Si vous avez besoin d'aide pour ce qui précède, il est conseillé de consulter les sources suivantes :

• Le site web du RVO ;
• Le site web de la Commission européenne ;
• Nos partenaires de service qui peuvent vous conseiller ; et
• Notre politique sur le Partnerplatform avec la vidéo et la fiche d'information correspondantes.

Vous pouvez reconnaître le marquage CE à son symbole CE bien connu. Celui-ci doit être apposé sur l'article ou sur une plaque signalétique présente sur celui-ci. Un marquage ECE est reconnaissable à son logo rond avec un E au centre, souvent apposé sur un autocollant orange. Celui-ci doit être fixé sur l'article. Il se peut que cela ne soit pas techniquement possible pour un marquage CE. Dans ce cas, vous pouvez également apposer le marquage CE sur l'emballage du produit ou sur un document d'accompagnement (vous trouverez l'image correcte ici).

Les règles (de sécurité) sont définies par la loi. Cela signifie que vous devez être en mesure de prouver que vous possédez le(s) marquage(s) (E)CE nécessaire(s). C'est important car sinon, vous enfreindriez la loi. Si vous ne respectez pas la politique de bol, nous retirerons votre article de la vente. Nous agissons ainsi pour éviter que des clients ne soient mis en danger par des articles potentiellement dangereux.

Nos partenaires de service se feront un plaisir de vous aider à respecter toutes les exigences en matière de sécurité des produits. Ils offrent également des conseils et un accompagnement pour les tests, la certification, les marquages, la qualité, l'étiquetage, la rédaction de manuels et la conception d'emballages. En savoir plus sur nos partenaires de service et comment ils peuvent vous aider sur notre Partnerplatform.